Mise à jour des textes du Concile.

Voila, afin que tout soit plus clair, les textes du Concile ont été revus!

1/Le rôle du Concile :

Le Concile est une organisation regroupant les différents courants politiques et dont le but est d'assurer la stabilité de l'Empire. Ses membres actuels sont le COB, l'Aristocratie, les Provinces de Naar, Dictature Mort Vivante , l'Optimisation , Idéalisation, HAREM, l'Orbe Noir , le Chancelier et l'Empereur .



2/Entrée d'un courant dans le Concile :

l'Empereur peut, sur demande motivée d'un courant ou sur sa propre initiative, réunir le Concile pour décider de faire entrer un courant du Concile. Le Chancelier crée alors un sujet sur le forum Brun, sujet sur lequel seul les chefs de courant l'Empereur et le Chancelier pourront s'exprimer. En lançant le sujet, il annoncera le nombre de voix de chaque courant (pour plus d'informations a ce sujet, consultez la partie 4 de ce texte).

C'est ensuite au(x) courant(s) dont l'entrée est en suspend de venir expliquer leur point de vue afin d'ouvrir le débat, qui durera 48 heures. Durant ces 48 heures, les différents courants auront à donner leur avis et user ou non de leurs voix pour peser dans la décision finale du Concile. En cas d'égalité, l'Empereur Tranche.



3/Changement d'Empereur :

Lorsque l'Empereur décide de nommer un successeur, il a l'obligation de réunir le Concile. Cette réunion du Concile est plus complexe et ce déroule en plusieurs phases :

-Le Chancelier créer un sujet sur le forum Brun, qui sera réservé à l'Empereur , aux chefs de courants et au Dauphin de l'Empereur ainsi qu'au Chancelier. Dans ce sujet, l'Empereur désigne son Dauphin, qui sera le second à poster sur le sujet afin d'exposer ses projets au Concile. Les membres du Concile ont alors 48 heures pour débattre et donner ou non leurs voix au Dauphin (pour le calcul des voix, rendez vous une nouvelle fois en partie 4 de ce texte).

Deux possibilités alors : Le Concile ce prononce en faveur du Dauphin : Celui ci est nommé Empereur. Le Concile ce prononce en défaveur du Dauphin : La phase 2 débute.

-Si le Dauphin n'a pas été accepté, alors la phase 2 débute et le Chancelier ouvre un nouveau sujet sur le forum Brun, dans lequel l'Empereur et chaque chef de courant aura la possibilité de voter pour une personne à la succession au trône. (cf paragraphe 5 pour le calcul des voix).
Cette personne doit obligatoirement faire partie d'un courant membre du Concile. Cette phase , qui pourra être ponctuée de débats, dure 48 heures, et , à son terme, le Concile décide du nouvel Empereur. Cette décision est souveraine et l'Empereur n'a d'autres choix que de s'y plier. En plus des votants, seul le Chancelier aura le droit de prendre la parole.

Lorsque, dans l'une ou l'autre des phases, on ce trouve en situation d'égalité, c'est à l'Empereur et à lui seul de départager les ex-aequo. En cas de Coup d'Etat, le Concile ce réuni automatiquement et ce déroule de façon similaire. C'est alors la personne sur le trône qui propose un Dauphin. Le Dauphin peut être l'Empereur lui même, qu'il y est eu Coup d'Etat ou non.



4/Les voix du Concile :

La répartition des sièges à l’intérieur du Concile sera la suivante : Un courant composé de 11 à 20 membres représente 2 sièges, un courant composé de 21 à 30 membres représente 3 sièges dans le Concile, un courant composé de 31 à 40 membres représente 4 sièges dans le Concile et ainsi de suite.

De plus, les ex-Empereurs ou Impératrices apporteront 2 voix à leur courant pour peu qu'ils soient resté plus de 3 jours sur le trône, pour peu que l'Empereur n'ai pas changé de nationalité depuis la fin de son règne et n'ai pas disparu durant une période plus ou moins longue. Les personnes actuellement concernées sont : Ragnar, FoXVenGeoR, Winchester, Kaïan, Grosquick et Ghostfox. Les Empereurs mis en place après la promulgation de ce texte ne pourront être pris en compte que si leur prise de pouvoir est approuvée par le Concile.

Un ministre en place au moment du lancement du Concile, Empereur compris, apporte 1 voix à son courant.

L'Empereur dispose quand a lui d'un nombre de voix identique au plus grand des courants (en nombre de voix).

En cas de coup d'état, l'Empereur ne vote pas, et les ministres n'apportent pas de voix supplémentaires à leur courant.



5/Le Chancelier :

Le Chancelier est nommé par l'Empereur. Son rôle est de s'assurer du bon fonctionnement du Concile et du respect de ses décisions. Sa présence lors des discussions est purement consultative, car il ne dispose d'aucune voix grâce a ce statut particulier , bien qu'il puisse en disposer de part son statut d'Empereur et/ou Chef de Courant.



6/Sanctions envers un courant :

Si un courant déplait à l'Empereur, alors celui ci peut déclancher un vote sanction de la part du Concile. Le Chancelier crée alors un sujet sur le forum Brun ou les membres du Concile pourront s'exprimer. L'Empereur annonce alors pour quelle raison il souhaite voir sanctionner ce Courant et quelle en seront les sanctions, puis les membres débattent durant 48 heures, au bout desquelles les votes seront comptabilisés. En cas d'égalité, l'Empereur tranche.

Les sanctions, cumulables entre elles, sont les suivantes :

-Sanction globale contre le courant : Lors du ou des prochains Conciles (allant de 1 à 3 Conciles), le courant en question subira une pénalité comprise entre 1 et 2 voix. Cette sanction n'est pas cumulable avec elle même, mais une nouvelle plus lourde peut remplacer la précédente.

-Sanction contre le responsable : Celui ci est sommé de donner les reines du courant à la personne de son choix avant de quitter ce même courant. En cas de non respect de cette décision dans les 72 heures, le courant sera exclu du Concile.



7/Exclusion d'un courant :

L'Empereur ou un courant peut demander au Chancelier de lancer une procédure d'exclusion. Ce dernier ouvre alors un sujet sur la place publique Brune dans lequel les membres du Concile débattront durant 48 heures, au bout desquelles les voix seront prises en compte. En cas d'égalité, l'Empereur tranche.

Cette décision est une décision grave, ce qui implique que ,la personne aillant demandé la tenue de ce Concile ne bénéficiera pas non plus de ses voix. Si cette personne est l'Empereur, alors les ministres en place n'apporteront pas de voix à leurs courants respectifs.

Si la décision du Concile est favorable, alors le courant est exclu du Concile.

Si la réponse du Concile est défavorable, alors la personne aillant demandé la tenue de ce Concile sera lourdement sanctionnée :

-Si cette demande émane d'un Courant, celui ci sera exclu du Concile.
-Si cette demande émane de l'Empereur, alors un vote de changement d'Empereur sera mis en place immédiatement, dans des conditions similaires a celles d'un CE.



8/Critiques du Gouvernement :

Seul les responsables de parti adhérant au Concile peuvent émettre une critique contre le gouvernement, tant que les critiques restent constructives et argumentées. Tout individu critiquant à son nom ou en celui d'un parti non adhérant qui critiquera le gouvernement sera traité comme un opposant et poursuivit par l'Injustice Brune.



9/Délégation d'autorité :

L'Empereur peut, lorsqu'il juge qu'une décision est importante, s'en remettre au Concile et lui conférer la faculté de prendre la bonne décision. Le Chancelier crée alors un sujet sur le forum Brun, sujet sur lequel seul les chefs de courant l'Empereur et le Chancelier ainsi que les ministres pourront s'exprimer. En lançant le sujet, il annoncera le nombre de voix de chaque courant (pour plus d'informations a ce sujet, consultez la partie 4 de ce texte). Le débat a une durée choisie par l'Empereur au lancement du sujet selon la situation. A la fin du débat, la décision voté par le Concile est irrévocable et l'Empereur, aillant délégué ses pouvoirs pour cette décision, ce doit de s'y plier.

Ce type de débat pour être ouvert par l'Empereur pour le sujet de son choix, que ce soit la position par laquelle il prendra sa maîtresse le soir même ou une déclaration de guerre, mais cela reste facultatif.


Ex-Empereurs (par ordre chronologique):
- Ghostfox
- Grosquick
- FoxVenGeoR
- Kaïan
- Ragnar


Chancelier actuel : Andrew Aska
Membres du Concile :
-Aristocratie (4 voix)
-Idéalisation (2 voix) +1 (MR)
-HAREM (1 voix) +2 (Ex Empereur)
-Optimisation (2 voix)
-COB (4 voix) +1 (MI)
-Dictature Mort Vivante (3 voix)
-Orbe Noir (3 voix) +1 (Minfo)
-Provinces de Naar (4 voix) +1 (MJ)